Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH
Auftraggeber: Société Nationale SNCF · Rhône · Frankreich
- Vertragslaufzeit
- 01.08.2025
- Verfahren
- cn-standard
- Lose
- 11
- Verkehrsart
- Taxi
- Veröffentlicht
- 13.01.2025
Was bedeutet das?
- In welchem Verfahrensstand ist diese Vergabe?
- Ausschreibung: Das Vergabeverfahren läuft — Verkehrsunternehmen können Angebote einreichen.
- Was bedeutet „cn-standard"?
- cn-standard — Verfahren nach Vergaberecht.
Leistung
SNCF recherche sur le territoire français des prestataires spécialisés dans l’organisation du transport routier par véhicules légers des clients voyageurs SNCF PMR/PSH , sur des parcours planifiés entre des gares et/ou des haltes, en particulier pour les personnes se déplaçant en fauteuil roulant. Le candidat devra présenter son panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées. Il devra prouver qu’il dispose d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Le prestataire devra réaliser l’interface entre SNCF et les entreprises de transport, de la commande à la facturation.
Linienbündel / Lose (11)
Alle Lose mit Leistungsbeschreibung aus der Bekanntmachung.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH région AURA 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région AURA La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions.. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH région BRETAGNE 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Bretagne La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions.. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH région BFC 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Bourgogne Franche Comté. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions.. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH région Centre Val de Loire 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Centre Val de Loire. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions.. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH région Grand Est 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Grand Est. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions.. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Hauts de France 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Hauts de France. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions et SNCF Voyageurs Etoile d'Amiens. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Nouvelle Aquitaine. 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Nouvelle Aquitaine. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions . Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Normandie 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Normandie. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions . Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Occitanie 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Occitanie. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions . Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Provence Alpes Côte d'Azur 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région PACA. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs Sud Azur . Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
- Organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH Région Pays de la Loire. 01.08.2025 Verlängerung: 2
Leistungsbeschreibung anzeigenausblenden
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre portant sur l’organisation du transport routier par véhicules légers des voyageurs SNCF PMR/PSH en Région Pays de la Loire. La présente consultation est réalisée dans le cadre d’une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la commande publique.. Le marché attribué au terme de la présente consultation prendra la forme juridique d’accord-cadre Monoattributaire. Cet accord-cadre est à bons de commande. Cet accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum mentionné(s) dans le projet de CPS. La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs et ses futures filiales, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs Loire Océan. Les commandes et réalisations des courses peuvent être effectuées 24H/24, 7j/7 et 365 jours par an, de façon programmée à l’avance ou inopinée. Le prestataire devra disposer d'un panel de prestataires de transport par véhicules légers (classique et adapté) à proximité de tous les points principaux de prise en charge du cahier des Charges, et en quantité suffisante afin de garantir l’ensemble des courses commandées.. Il devra disposer d’un portail web avec logiciel de dispatch permettant à SNCF la saisie des commandes de courses. Des mesures de substitution routière en taxis peuvent être commandées dans les cas suivants : - Lorsque le client réserve une assistance (dès 90 jours avant le voyage et jusqu’à 24h avant le départ du train) et que cette dernière ne peut lui être proposée car le niveau d’accessibilité de la gare n’est pas compatible, de manière temporaire ou pérenne, avec le profil du voyageur. Les commandes sont alors effectuées par le service Assist’enGare. - De la même manière, des courses de taxis de substitution peuvent être commandées le jour-même par des agents opérationnels en gare ou Assist’enGare pour des voyageurs n’ayant pas réservé d’assistance à l’avance et qui ne sont pas compatibles avec le niveau d’accessibilité de la gare - Des courses de taxis de substitution peuvent également être commandées par la Ligne d’Urgence Accessibilité, lorsqu’un voyageur rencontre un problème avec son assistance le jour de son voyage.
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Amtliche Quelle: Original-Bekanntmachung ↗ · Vergabeunterlagen im Portal ↗ (Link der Vergabestelle — kann nach Fristende ablaufen) · Daten aus öffentlichen Vergabe-Bekanntmachungen (TED · Datenservice Öffentlicher Einkauf). Ohne Gewähr auf Vollständigkeit; maßgeblich ist die amtliche Bekanntmachung.